CERTIFICATION de la HAUTE AUTORITé de SANTé

Haute autorité de santé

La Haute Autorité de Santé (HAS) a décidé, en Janvier 2016 la certification la clinique Saint George (A) pour une période de six ans selon la procédure V2014 et l’encourage à poursuivre sa démarche de management de la qualité et des risques.

Le prochain compte qualité sera transmis à la Haute Autorité de santé 24 mois après le précédent compte qualité.

La démarche de certification V2014, placé sous le contrôle de la HAS, s’impose à tous les établissements de santé (privés, PSPH et publics) tous les 6 ans. Elle a pour objectif de concourir à l’amélioration continue de la prise en charge des patients sur l’ensemble du territoire français.

La certification mesure, sur la base d’un manuel de certification (identique quelque soit le statut privé ou public de l’établissement), le niveau de qualité d’un établissement de santé en évaluant l’ensemble de son fonctionnement et de ses pratiques (engagement dans une démarche pérenne).

La procédure de certification est en constante évolution de façon à s’adapter aux exigences des patients en matière de qualité et de sécurité des soins. Ainsi, depuis le début de la mise en place de la certification des établissements, plusieurs manuels ont vu le jour : manuel version 1, manuel version 2 (2004), manuel version 2007 (version 2 bis), manuel version 2010 (révisé en 2011) et manuel version 2010 (révisé en 2014).

Cette démarche volontaire, véritable travail de fond, mobilise tout l’établissement au quotidien (métiers et services) et permet de créer une dynamique favorisant l’implication du personnel, la mise en place de méthodologies efficaces et le suivi des actions d’amélioration et de prévention des risques mises en place.

Cette logique de travail pluridisciplinaire et interactive est un gage supplémentaire de qualité pour le patient, qui est entouré d’un personnel directement impliqué dans la prévention des risques, le respect des bonnes pratiques et des normes en vigueur.

Le détail des décisions prises par la haute Autorité de Santé dans le cadre de la certification de la clinique Saint George est disponible sur le site Internet de la HAS (www.has-sante.fr) :

Certification V1 : visite en Juin 2000, certification  avec  3 recommandations, prononcée en Avril 2001.

Certification V2 : visite en Janvier 2005, certification sans recommandation ni réserve, prononcée en Mai 2006.

Certification V2010 : visite en Janvier 2010, certification sans recommandation ni réserve, prononcée en Janvier 2011.

Certification V2014 : visite en Janvier 2015, certification en A  (équivalent d’une certification « sans recommandation ni réserve ») en Janvier 2016.

Cette procédure de certification V2014 met notamment l’accent sur des axes tels que :

  • Le patient traceur ;
  • L’approche processus ;
  • La gestion des risques.

Afin de renforcer l’effet levier sur la qualité et la sécurité des soins de la certification ont été également introduits :

  • Des Pratiques Exigibles Prioritaires (PEP) ;
  • Les indicateurs nationaux généralisés (Indicateurs IQSS et de lutte contre les infections nosocomiales).

La HAS considère ces PEP comme essentielles et incontournables avec un niveau d’exigence supérieur aux autres critères (la non satisfaction à l’un de ceux-ci peut entraîner un niveau de certification péjoratif pour l’établissement) et le résultat des indicateurs nationaux détermine le niveau de qualité atteint pour certaines références.

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